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Marques déposées par l'association loi 1901 COMPOSITEC
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ComposINNOV
Marque expirée - Marque en non vigueur

ComposINNOV
COMPOSITEC ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3574333
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
ComposINNOV de COMPOSITEC

Présentation de la marque ComposINNOV

Déposée le 5 mai 2008 par l'association loi 1901 COMPOSITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ComposINNOV »

Le déposant est l'association loi 1901 COMPOSITEC domicilié(e) SAVOIE TECHNOLAC, 27 ALLEE LAC D'AIGUEBELETTE, BP 252,73374 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73374 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 557 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPOSITEC domicilié(e) SAVOIE TECHNOLAC, 27 ALLEE LAC D'AIGUEBELETTE, BP 252,73374 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73374 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ComposINNOV est expirée depuis le 5 mai 2018.

COMPOSITEC a également déposé les autres marques suivantes : COMPOSITEC FORMATION , COMPOSITEC INNOVATION , COMPOSITEC , COMPOSITEC CENTRE DE RESSOURCES MATERIAUX COMPOSITES , COMPOSI'TEC


COMPOSITEC ASSOCIATION LOI 1901 - SAVOIE TECHNOLAC, 27 ALLEE LAC D'AIGUEBELETTE, BP 252,73374 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73374 - France - SIREN 384557583


COMPOSITEC - SAVOIE TECHNOLAC, 27 ALLEE LAC D'AIGUEBELETTE, BP 252,73374 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73374 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481334 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Inscription le 18 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599253 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Formation initiale. Formation continue. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Essais de matériaux.